Avis juridique relatif à la documentation technique
Cette documentation est la propriété exclusive de Doble Engineering Company (« Doble ») et est fournie pour l’usage exclusif des clients de Doble en résultat d’une commande acceptée ou dans le cadre d’un accord concernant l’équipement d’essai et les services Doble.
En aucun cas, Doble Engineering Company n’assume la responsabilité d’erreurs de commission ou d’omissions techniques ou éditoriales. Doble ne saurait également être responsable des dommages directs, indirects, fortuits ou consécutifs, causés par le présent Manuel ou par l’incapacité à utiliser celui-ci.
Droits restreints par l’administration des États-Unis : Toute utilisation, reproduction ou mise à disposition par le Gouvernement des États-Unis est soumise aux dispositions prévues aux sous-paragraphes (c)(1) et (c)(2) du Commercial Computer Software – Restricted Rights Clause, FAR 52.227-19.
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Doble et le logo Doble sont des marques de commerce de Doble Engineering Company.
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Garantie limitée de l’équipement
Doble Engineering Company (DOBLE) garantit que les produits fabriqués sont exempts de défauts de matière première et de vices de fabrication pendant une période de une année à compter de la date d’expédition de l’usine.
Pendant la période de garantie d’une année, DOBLE réparera ou remplacera, à son entière discrétion, tout produit ou composant correspondant défectueux sans frais, à condition que le produit ou le composant soit renvoyé, frais de port réglés, à DOBLE. L’Acheteur est responsable du renvoi du produit ou du composant et accepte le risque de perte pendant l’acheminement. Tous les produits et composants remplacés deviennent la propriété de DOBLE.
CETTE GARANTIE LIMITÉE NE S’ÉTEND PAS AUX PRODUITS QUI ONT ÉTÉ ENDOMMAGÉS PAR UN ACCIDENT, UNE MAUVAISE UTILISATION, UN TRAITEMENT ABUSIF OU UNE MODIFICATION EFFECTUÉE PAR UNE PERSONNE N’APPARTENANT PAS À DOBLE OU N’ÉTANT PAS UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ.
À L’EXCEPTION DES CONDITIONS SUSMENTIONNÉES, AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE N’EST OFFERTE CONCERNANT LE PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. DOBLE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DES GARANTIES NON MENTIONNÉES ICI. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE PRODUIT N’EST PAS EXEMPT DE DÉFAUT CONFORMÉMENT À LA GARANTIE CI-DESSUS, LE SEUL RECOURS DE L’ACHETEUR SERA LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT SUSMENTIONNÉ. DOBLE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE AUPRÈS DE L’ACHETEUR OU DE L’UTILISATEUR D’UN QUELCONQUE DOMMAGE, Y COMPRIS MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, DE DOMMAGES CORPORELS ET DE DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS PAR LE PRODUIT, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT, DE DÉPENSES, DE PERTES DE PROFIT OU DE BÉNÉFICES, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE CAUSÉ PAR L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CE PRODUIT.
Garantie limitée du logiciel
LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE N’EST OFFERTE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE PRIS EN TERMES DE QUALITÉ ET DE PERFORMANCES DU LOGICIEL REPOSE SUR L’ACHETEUR. L’ACHETEUR (ET NON DOBLE OU UN CONCESSIONNAIRE AGRÉÉ) ASSUME L’INTÉGRALITÉ DES ÉVENTUELS FRAIS D’ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU D’AJUSTAGE.
Certains états n’approuvent pas l’exclusion ou la limitation de garantie, par conséquent l’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer. Cette garantie donne à l’acheteur des droits juridiques spécifiques, mais certains droits peuvent varier selon l’état ou le pays.
DOBLE garantit que le disque sur lequel le logiciel est fourni est exempt de défaut de matière première et de vice de fabrication dans des conditions d’utilisation normale pendant une période de cent-vingt jours (120) à partir de la date d’expédition par DOBLE.
Limites des recours
La seule obligation de DOBLE et le seul recours de l’Acheteur seront :
- Le remplacement des disques ne répondant pas à la « garantie limitée » DOBLE qui sont renvoyés à DOBLE.
- Si DOBLE n’est pas mesure de fournir des disques de remplacement exempts de défauts de matière première et de vices de fabrication, l’Acheteur peut mettre fin à cet accord. En renvoyant le logiciel et toutes les copies sous quelque forme que ce soit et en affirmant par écrit la conformité avec cette exigence ; DOBLE remboursera alors le prix d’achat.
DOBLE NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS À VIS DE L’ACHETEUR DE TOUS DOMMAGES, Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFIT OU DE BÉNÉFICES OU TOUS DOMMAGES FORTUITS OU CONSÉCUTIFS CAUSÉS PAR L’UTILISATION D’UN TEL PRODUIT OU L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ MENTIONNÉE, OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UNE QUELCONQUE TIERCE PARTIE.
Certains états n’approuvent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour des dommages fortuits ou consécutifs. Par conséquent, la limitation ci-dessus peut ne pas s’appliquer.
Pour la maintenance de l’équipement, contactez :
Doble Engineering Company | Téléphone : +1-617-926-4900 |
123 Felton Street | FAX : +1-617-926-0528 |
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